INFORMATIONS DIVERSES

Page de réglement intérieur pour l'association sportive des tireurs de l'Aygues, incluant des règles sur le stationnement, la sécurité, l'accès, et la gestion des armes.

1. REGLEMENT INTERIEUR

Page de règlement intérieur pour l'utilisation d'une arme lors d'un tir, comprenant des consignes de sécurité et des restrictions.
Document officiel concernant la réglementation et les licences pour le tir sportif, avec des instructions et règlements spécifiques.
Page 7 d'un document officiel en français, contenant des textes sur le droit d'entrée, les licences fédérales, y compris des informations sur la pratique du tir sportif, la législation, les renouvellements, et des instructions administratives, avec des signatures et des dates de réception.
Page de texte en français concernant la réglementation et les sanctions dans un stand de tir.
Page de règlement intérieur d'un club de tir à l'arc ou à la fusée, avec texte concernant les règles d'accès, les personnes autorisées, les consignes de sécurité, et des espaces pour dates de réception et de transmission.
Page de texte en français décrivant les règles et règlements concernant la manipulation et l'utilisation des armes lors d'un stand de tir, avec des dates de réception dans la section inférieure.
Page de document en français avec texte concernant les règles et procédures pour des membres d'une association ou club.
Page de document écrit en français, comprenant plusieurs sections avec titres en gras, texte dense, dates, et signatures.
Page de document officiel, contenant du texte en français, avec un tampon mentionnant «REÇUE» daté du 14 décembre 2023, signé par une sous-préfecture d'Anet.

2. LA SECURITE

Il est interdit sur le stand :

  • de fumer,

  • de consommer de l’alcool,

  • d’introduire des animaux,

  • d’utiliser des cibles à forme humaine,

  • de porter une tenue de combat ou paramilitaire,

  • de loger son arme à la ceinture ou dans un holster,

  • de se déplacer une arme à la main.

Mise

en sécurité

d’une arme

Le Manuel de Tir Sportif, édité par la Fédération Française de Tir, vous permet, entre autres, de retrouver les règles de sécurité à respecter et à faire respecter en toutes circonstances (cliquer sur l’image)

Une arme doit TOUJOURS être considérée comme CHARGEE.

Le canon doit être dirigé EN PERMANENCE vers les cibles

L’index ne doit en aucun cas être placé sur la détente

avant que l’arme ne soit pointée vers les cibles.

SECURITE – CONSERVATION D’ARMES AU DOMICILE

Coffre commun ou coffres séparés pour un couple, que l’un soit unique tireur

ou que les deux soient tireurs ?

Un couple de tireurs peut-il partager le même coffre pour stocker ses armes, ou

chacun doit-il disposer d’un coffre personnel ?

Les personnes physiques ou morales détentrices d'armes à feu sont tenues de

prendre toute disposition de nature à éviter l'usage de ces armes par un tiers.

Que dit le Code de la sécurité intérieure ?

Le Code de la Sécurité intérieure nous apporte les réponses suivantes, elles sont claires :

- Article R.314-2 : « Les personnes physiques ou morales détentrices d’armes à feu sont tenues

de prendre toute disposition de nature à éviter l’usage de ces armes par un tiers. »

- Article R.314-3 : « les armes des catégories A et B doivent être conservées :

1° dans des coffres ou armoires fortes adaptés au type et au nombre d’armes ;

2° ou dans des pièces fortes sécurisées. »

- Article R.314-4 : « les armes de catégorie C doivent être conservées :

1° dans des coffres ou armoires fortes adaptés ;

2° ou rendues inutilisables par démontage, avec l’élément conservé à part ;

3° ou au moyen d’un autre dispositif empêchant leur enlèvement.

Les munitions, de catégorie C, doivent toujours être stockées séparément, hors d’accès libre. »

Selon les textes, la conservation des armes est bien strictement personnelle.

Il apparaît ainsi que : chaque détenteur doit assurer la conservation exclusive des armes dont il est

personnellement autorisé. Un conjoint, même tireur licencié et lui-même détenteur d’armes,

demeure un tiers vis-à-vis des armes de son partenaire.

Le partage d’un coffre ou l’accès à une autre personne – même de confiance – expose au risque d’être

sanctionné, y compris d’être inscrit au FINIADA. On ne peut pas écarter le risque de responsabilité :

en cas de conflit par exemple, un conjoint ayant accès au coffre pourrait subtiliser une arme, avec des

conséquences potentiellement graves pour le détenteur légal.

Les munitions doivent être conservées séparément dans des conditions interdisant l'accès libre. Ces

dispositions ne sont pas applicables aux armes neutralisées.

3. AUTRES INFORMATIONS

Un défibrillateur est installé sur le pas de tir 50m.

Un badge électronique est remis à chaque adhérent.

Il permet d’ouvrir la porte d’entrée du stand.

Son utilisation est obligatoire à l’entrée même si la porte a été laissée entr’ouverte par un tireur qui vous précède.

De même, vous êtes tenus d’utiliser ce badge en sortant (sur le capteur intérieur)

Deux extincteurs sont disponibles en cas de besoin